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1. Éditeur du site

Le site est édité à titre non professionnel par une personne physique, qui a choisi de ne pas rendre publics ses nom et adresse, comme le permet l’article 6, III, 2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004. Ses éléments d’identification ont été communiqués à l’hébergeur indiqué ci-dessous. Aucun service payant n’est proposé pour le moment.

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2. Hébergement

Le site, sa base de données et les fichiers déposés par les utilisateurs sont hébergés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — www.cloudflare.com.

3. Principaux prestataires

• Envoi des e-mails : Brevo (Sendinblue SAS), 106 boulevard Haussmann, 75008 Paris, France.
• Connexion (si vous la choisissez) : Google Ireland Limited et Microsoft Ireland Operations Limited, qui nous transmettent uniquement votre nom, votre adresse e-mail et votre photo de profil.

4. Données publiques réutilisées

Les annonces, résultats et données de marchés proviennent du Bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP, Direction de l'information légale et administrative), des données essentielles de la commande publique (ministère de l'Économie) et du répertoire Sirene (Insee), réutilisés sous Licence Ouverte 2.0. Elles sont reproduites sans altération de leur sens ; seules les annonces publiées sur boamp.fr font foi.

Détails des sources, de leur fréquence de mise à jour et des méthodes de calcul : sources et méthodes.

5. Propriété intellectuelle

La structure du site, ses textes, sa charte graphique, ses logiciels, ses analyses et ses bases de données (hors données publiques citées ci-dessus) sont protégés par le droit d'auteur et le droit des producteurs de bases de données. Toute extraction ou réutilisation systématique, notamment automatisée, est interdite sans autorisation écrite.

6. Contact

Pour toute question ou réclamation : formulaire de contact.