- Travaux
- Assainissement
- Réseaux divers
- Voirie et réseaux divers
Travaux de réseaux d'eau, d'assainissement et de réseaux divers
- Date limite de réponse
- 16 novembre 2026
31 jours restants - Montant estimé
- Non communiqué
- Durée
- 12 mois
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Lieu
- Hautes-Alpes (05), Alpes-de-Haute-Provence (04)
- Publié le
- 13 octobre 2026
Description
La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au cahier des charges (solution de base)