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Organisation de séjours d'été pour la ville de Saint-Herblain en France pour les 13/17 ans - été 2027

Mairie de St Herblain

Date limite de réponse
12 novembre 2026
27 jours restants
Montant estimé
Non communiqué
Durée
Non précisée
Procédure
Procédure Ouverte
Lieu
Loire-Atlantique (44)
Publié le
13 octobre 2026

Description

Procédure adaptée ouverte (contrat ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques). Accord-cadre à bon de commande mono-attributaire. Ni variantes autorisées, ni variantes exigées. Pas de prestations supplémentaires éventuelles. La durée de cet accord cadre court à compter de date de notification au titulaire du contrat jusqu'à la remise de l'ensemble des documents relatifs au bilan des séjours. Conditions de participation, critères de sélection des candidatures et des offres et conditions relatives au contrat indiqués dans le dossier de consultation. Le montant indiqué est le montant cumulé de tous les lots en TTC sur la durée de l'accord-cadre. Le présent contrat comporte une clause de réexamen.

Ce que cet acheteur a déjà attribué