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Maîtrise d'oeuvre portant sur les travaux d'amélioration, de renouvellement et d'extension des réseaux d'assainissement ou d'eau potable et d'ouvrages annexes

Communauté d'Agglomération Villefranche Beaujolais Saone

Date limite de réponse
22 octobre 2026
7 jours restants
Montant estimé
1 600 000 €
Durée
12 mois
Procédure
Procédure Ouverte
Lieu
Rhône (69)
Publié le
23 septembre 2026

Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Ce que cet acheteur a déjà attribué

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