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- Ouvrage hydraulique
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- Assainissement
Accord-cadre à marchés subséquents portant sur des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) sur le territoire de la DIR Massif Central sous ex...
Région Auvergne Rhône Alpes
- Date limite de réponse
- 23 novembre 2026
38 jours restants - Montant estimé
- Non communiqué
- Durée
- 48 mois
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Lieu
- Haute-Loire (43), Ardèche (07), Cantal (15), Loire (42)
- Publié le
- 16 octobre 2026
Description
La consultation a pour objet des accord-cadres à marchés subséquents pour des travaux de réhabilitation ou de remise en état d'ouvrages d'assainissement (bassins et réseaux) de la DIR Massif Central sous expérimentation Région. Options : non Allotissement : non Catalogues électroniques : non Marché réservé : non Forme des prix : révisables L'accord-cadre sera multi-attributaire. Le nombre minimal de titulaires de l'accord cadre est de trois sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Le nombre maximal de titulaires de l'accord-cadre sera de 6. La durée de l'accord-cadre est de 48 mois fermes, sans reconduction. En application des dispositions de l'article L 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion. Elle sera mise en oeuvre au niveau des marchés subséquents.
Ce que cet acheteur a déjà attribué
L'annonce n'indique pas le SIRET de l'acheteur : son historique n'est pas encore disponible.